Le blog de @@nickname@@

 Les magazines utilisent, à échéance presque fixe, des thématiques récurrentes, du type : les francs-maçons, les salaires des cadres, le prix de l'immobilier, la Toussaint, les marchés de Noël,le palmarès des villes, ......   Dans le langage spécialisé, cela s'appelle des "marronniers".

 La communication municipale de Pornichet n'échappe pas à cette dérive.  Exemples :

 Les emprunts suisses

 En quinze mois et cinq publications, les paroles d'élus de la majorité municipale ont ressorti la rengaine des emprunts suisses, mis en force, début 2003 et début 2005, sous la responsabilité de M. Lambert.

Leur toxicité est dûe, non à une formule ésotérique d'indexation des taux d'intérêts, mais simplement à la volatilité du taux de change du franc suisse, par rapport à l'euro.

Depuis début 2010, pour le premier emprunt, et début 2008, pour le second, les taux de change sont devenus défavorables ; cela signifie qu'avant ces dates, la commune de Pornichet était bénéficiaire de trimestrialités allégées.

Depuis, cela n'est plus le cas, mais la municipalité n'a pas géré, activement, sa dette suisse, préférant l'imprécation à l'action. Et pourtant, sur mon interpellation, en particulier, la municipalité connait l'incidence financière de remboursements anticipés, pour se dégager d'emprunts, dits "toxiques" (moins de 400K€, en septembre 2011).

A comparer à la plus-value, dégagée sur certaines cessions immobilières, pour laquelle la majorité n'a aucun mérite, ce montant est absorbable, sans difficultés financières majeures.

Si la municipalité n'agit pas pour l'intérêt bien compris de la commune, en remboursant , au moins l'emprunt le plus récent, cela veut-il dire qu'elle s'accroche au marronnier, pour l'agiter, jusqu'aux prochaines élections municipales : alors, ce n'est plus une ficelle, mais un ....câble!

 Les 3000 logements

 Si les Pornichétins ne l'ont pas entendu une fois, dans la bouche de M.le Maire, ils l'ont entendu , au moins 10 fois en cérémonie des voeux, en séances de conseil municipal, en réunions publiques, ...

Pour les heureux, qui se sont empressés de l'oublier, rappelons l'origine de cette expression : suite à l'élection municipale de 2008, et au rejet explicite du projet "Hippocampe", M. Batteux aurait dit à M. le Maire, selon ce dernier, "Que va -t'il advenir des 3000 logements , prévus au PLU de Pornichet ?.

 Outre que cette déclaration est restée privée et n'a, jamais, été confirmée par M. Batteux, la dernière modification du Plan Local d'Urbanisme, adoptée par la majorité municipale, le 10 mai 2012, inscrit 3061 logements, dans le projet de ville de M. Belliot.

( Extraits du document officiel)

Le total global est de :

Sites 1 à 6                                               969 logements  dont 197 logements sociaux

Secteurs de foncier libresen U               624 logements   dont 67 logements sociaux

Renouvellement urbain enUBe              600 logements   dont 120 logements sociaux

Renouvellement urbain en UAa et UAb 240 logements   dont  48 logements sociaux

Zone 2AU d’Ermur                                 628 logements   dont 126 logements sociaux

Total                                                       3061 logements dont 558 logements sociaux

 Sur la thématique du logement, M. le Maire devra abandonner son marronnier et changer d'arguties polémiques!

 Alain Pény

Chaque année, la période du salon des maires et des collectivités locales est l'occasion d'un concert de louanges unanime pour les premiers magistrats des communes, leur courage, leur engagement, leur solitude face aux problèmes complexes rencontrés dans la gestion d'une ville, quelle que soit sa taille.

C'est en effet souvent la même phrase qui revient lorsque l'on parle du mandat du maire : "le plus beau des mandats, le plus proche des administrés". Je n'ai jamais entendu quelqu'un défendre le contraire. Depuis longtemps, le maire est l'élu le plus apprécié des Français.

Pourtant, les textes récemment adoptés sur la réforme territoriale d'une part et le développement de l'intercommunalité d'autre part vont porter gravement atteinte à notre fonction. Il est à craindre que notre disparition soit programmée.

Deux évolutions vont amener à ce résultat :

- Le choix des Régions et des intercommunalités au détriment des communes et des départements.

La création du conseiller territorial est la première étape d'un grand nettoyage des mandats locaux. Rien n'est dit, bien sûr, mais tout paraît si clair ! La loi qui vient d'être adoptée n'a pas bien sûr choisi qui du conseiller régional ou du conseiller général devrait disparaître. Elle crée un autre élu, le conseiller territorial qui siègera et à la région et au département.

Comment croire une seconde que ce système va perdurer ? A partir de sa création en 2014, combien de temps faudra-t-il pour que le constat de l'inutilité de deux assemblées pour un même élu amène au regroupement en une seule entité ? On connaît déjà l'assemblée qui survivra : la région, et celle qui disparaîtra : le département.

Et c'est ce choix qui met en danger les maires car on sent bien percer derrière cela la suppression des strates territoriales intermédiaires. Aujourd'hui le dispositif est le suivant en partant du bas vers le haut : villes, intercommunalités, départements, régions. Création territoriale récente et en cours de développement, l'intercommunalité n'a, on l'a compris, pas vocation à disparaître dans les dix ans qui viennent.

Pourtant, les décisions prises récemment visent à maintenir deux assemblées territoriales. Les intercommunalités, composées des élus municipaux des villes qui les composent et les régions. On assiste à une augmentation de la taille des territoires et donc de la compétence géographique des élus. La proximité en prend au passage un sacré coup.

On peut à ce stade objecter que la loi n'indique nulle part la primauté des intercommunalités et des régions. Mais pour les maires, un mécanisme tout aussi pervers va porter un coup fatal à nos prérogatives et remettre en cause notre légitimité.

- Le bouclage de la carte intercommunale et son bras armé, le coefficient d'intégration fiscal (CIF).

L'intercommunalité aspire de façon inéluctable les compétences municipales "régaliennes". pourquoi ? en inscrivant dans la loi sur la réforme territoriale la nécessité de terminer la carte intercommunale, le gouvernement légitime définitivement cette création issue de la loi Chevènement de 1999.

Cette évolution (qui paraît irréversible) est aujourd'hui très préoccupante car l'Etat a instauré une mesure qui encourage les intercommunalités à élargir le plus possible leurs champs de compétence et donc à réduire de façon symétrique celui des maires.

Cette mesure a un nom : c'est le coefficient d'intégration fiscale (CIF). Le CIF permet à une intercommunalité de recevoir des aides de l'Etat toujours plus élevées dès lors que les transferts de compétences sont importants. D'où la course aux transferts à laquelle on assiste dans la plupart des communautés de communes ou d'agglomération. Ce phénomène est moins accentué chez celles qui sont riches, mais il est devenu la règle chez les autres. Normal : plus de transferts = plus d'argent en dotation.

Quels sont ces transferts ? Aux divers équipements municipaux, on peut ajouter l'assainissement, les politiques en faveur de la culture, du sport et, transfert suprême, la voirie, l'éclairage et tout ce qu'on a coutume d'appeler l'espace public. Du maire d'un village de 300 habitants à celui d'une ville de 100 000 habitants, nous savons tous que les questions de voirie constituent plus de 80 pour cent des problèmes de vie quotidienne de nos administrés. Le trou dans la chaussée, l'éclairage défectueux, le trottoir qui s'effondre, le bon entretien des espaces verts, sont autant de sujets pour lesquels nous sommes chaque jour sollicités.

Que restera-t-il aux maires lorsque toutes ces compétences auront été transférées aux intercommunalités ? Lorsque l'on répondra à nos administrés "c'est pas moi, c'est l'agglo". On peut objecter que la légitimité du premier magistrat est elle aussi transférée à l'assemblée intercommunale. Oui, si celle-ci fonctionne sur un mode consensuel. Non, si elle s'organise comme les autres assemblées, avec une majorité et une minorité : avec des élus qui prennent les décisions et d'autres qui les subissent. Reconnaissons que ce serait bien la première fois qu'une assemblée politique fonctionnerait sur le mode consensuel dans notre pays.

Que restera t-il aux maires lorsque toutes ces fonctions "régaliennes" auront été transférées ? La délivrance des actes administratifs, la célébration des mariages, et une irresponsabilité de fait que nos concitoyens ne sont pas prêt de comprendre et d'accepter à l'heure où le besoin de proximité n'a jamais été aussi fort. Faut-il pour autant remettre en cause l'intercommunalité ? Non, car elle dispose de vertus évidentes sur des sujets comme l'aménagement, les transports, les programmes de l'habitat, pour en citer quelques uns.

La vie quotidienne et tous les sujets qui en découlent doivent rester aux villes et aux maires. C'est aujourd'hui que cette question doit être posée et tranchée, avant qu'il ne soit trop tard. Avant que l'on ait tué les maires de France. Si c'est ce choix délibéré qui a été fait, il faut qu'on le dise clairement, au lieu de tourner autour du pot. Car il n'est pas éloigné le jour où le salon des maires sera rebaptisé salon des intercommunalités de France. Alors oui, il faudra une nouvelle révolution dans notre pays.

Jean-François Vigier, maire de Bures-sur-Yvette

Je n'ai rien à ajouter à cette tribune, parue dans "Le Monde" (24 novembre 2010), si ce n'est que j'avais, déjà, exprimé ce type d'opinion, dans une interview interne à l'Association des Maires de France, lors du congrès de 2000 ( depuis, l'autonomie communale n'a fait que régresser, au bénéfice de l'intercommunalité).

A. Pény